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Vous trouverez ci-après, l’intégralité de la décision n° INTV-SANAEI-2014-61 du 29 septembre 2014 relative au programme apicole triennal français 2014/2016 qui a été publiée au B.O Agri n° 43 du jeudi 23 octobre.

 

Cette décision annule et remplace la décision AIDES/SAN/D 2013-55 du 13 septembre 2013, la décision AIDES/SAN/D 2013-70 du 20 novembre 2013 et la décision INTV-SANAEI-2014-38 du 23 juin 2014. Les modifications apparaissent en bleu dans le texte.

 

 

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